QUINSAC

Capitale du Clairet 

Patrie d'André Berry

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    Modification 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

    Arrêté prescrivant la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme

    Arrêté prescrivant la mise à l'enquête de la modification n°2 du PLU 
    Décision du tribunal administratif de Bordeaux sur la désignation du commissaire
    Notice de présentation de la modification 2 du PLU
    Plan de zonage avant modification
    Plan de zonage avant modification zoom
    Plan de zonage modifié
    Plan de zonage modifié zoom
    Règlement avant modification
    Règlement Zone UA modifié
    1 Avis enquête.jpg
    Décision de la Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe) de la Nouvelle-Aquitaine, après examen au cas par cas, sur la modification 2 du PLU
    Avis DDTM du 10 mai 2022
    Avis de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat du 13 mai 2022
    Avis de la Chambre d'Agriculture de la Gironde du 9 mai 2022
    Délibération du SYSDAU du 13 mai 2022
    Avis de la CDC des Portes de L'Entre Deux Mers du 24 mai 2022

    Observations:
    Observation 1
    Observation 2
    Observation 3

    Mairie de Quinsac, 9 rue Gabriel Massias, 33360 QUINSAC

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