QUINSAC

Modification 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Rapport du commissaire enquêteur

Avis du commissaire enquêteur

Annexes rapport

Arrêté prescrivant la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme

Arrêté prescrivant la mise à l'enquête de la modification n°2 du PLU 

Décision du tribunal administratif de Bordeaux sur la désignation du commissaire

Notice de présentation de la modification 2 du PLU

Plan de zonage avant modification

Plan de zonage avant modification zoom

Plan de zonage modifié

Plan de zonage modifié zoom

Règlement avant modification

Règlement Zone UA modifié

Décision de la Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe) de la Nouvelle-Aquitaine, après examen au cas par cas, sur la modification 2 du PLU

Avis DDTM du 10 mai 2022

Avis de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat du 13 mai 2022

Avis de la Chambre d'Agriculture de la Gironde du 9 mai 2022

Délibération du SYSDAU du 13 mai 2022

Avis de la CDC des Portes de L'Entre Deux Mers du 24 mai 2022

Observations:
Observation 1
Observation 2
Observation 3