QUINSAC

Projet Lestange

- Procès-verbal réunion examen conjoint

- Dossier d'enquête publique Lestange 1

- Parution journal 1

- Arrêté

- Dossier d'enquête publique Lestange 2

- Parution journal 2

-  Deuxième Parution journal

- Bilan de la concertation préalable

du projet au Château Lestange

- Délibération 1 Château Lestange 

- Avis de la M.R.A.E.

- Avis de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité

- Délibération 2 Château Lestange

-  Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur

-  Annexes au rapport d’enquête publique

-  Extrait délibération 29 juin 2019

-  Dossier d'enquête à  la déclaration de projet et à la mise en compatibilité du PLU: partie 1,  partie 2  et partie 3